Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse www.pepitesetmerveilles est édité par :

Nom de l’entreprise : pépites et merveilles 
Statut juridique : Entreprise Individuelle 
Numéro de SIRET : 880865811
Adresse du siège social : allée des brelondes 27400 heudebouville 
Contact : pepitesetmerveilles@gmail.com

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par : Shopify

Nom de l’hébergeur : Shopify
Adresse : 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada.
Téléphone : 1-888-746-743

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site (textes, images, logos, etc.) est la propriété exclusive de pépites et merveilles  ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments, sans l’autorisation préalable écrite de ds'clothes, est strictement interdite et pourrait entraîner des poursuites judiciaires.

4. Protection des données personnelles

Conformément aux dispositions légales en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés, ds'clothes s'engage à protéger la confidentialité des informations personnelles des utilisateurs.

• Responsable du traitement des données : Dudout Marine 
• Finalités du traitement : Les données collectées sont nécessaires à la gestion des commandes, au suivi client, à l'envoi de newsletters (le cas échéant), et à l'analyse statistique pour améliorer les services du site.
• Droits des utilisateurs : Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, d’opposition et de portabilité de leurs données. Ces droits peuvent être exercés en contactant pépites et merveilles  par e-mail pepitesetmerveilles@gmail.com

5. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, faciliter la navigation et mesurer l’audience. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies directement sur votre navigateur ou les refuser lors de votre première visite sur le site.

6. Responsabilité

Pépites et merveilles met tout en œuvre pour assurer la fiabilité des informations publiées sur le site, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions, ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage des informations.

7. Droit applicable et attribution de juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du site, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents .